http://www.cressier.ch/fr/politique/assemblee/?action=showevent&event_id=325786
19.06.2018 00:53:08


Séance / assemblée
14.12.2010
20:00 heures

Lieu:
Halle polyvalente de Cressier
Rte du Moos
1785 Cressier
Organisateur:
Conseil communal
Contact:
Staehlin Sylvie
Email:
commune@cressier.ch


Assemblée communale

Les citoyennes et citoyens de la commune de Cressier sont convoqués en assemblée communale ordinaire le mardi 14 décembre 2010 à 20h00 à la halle polyvalente.

Ordre du jour :
1. Procès-verbal de l’assemblée du 31 mai 2010
2. Budget 2011
a) budget de fonctionnement
b) budget d’investissement
- Construction de conduites « Route du Moos »
- Aménagement et assainissements zone « Foumet »
- Canalisation en boucle – pression d’eau
- Raccordement de canalisations au réseau communal
- Canalisation « Route du Moos »
3. Nomination d’un membre de la commission d’aménagement
4. Règlements :
- Modification du règlement sur la détention et l’imposition des chiens
- Règlement du droit de cité communal
5. Approbation des nouveaux statuts de l’association des communes du service social du district du Lac
6. Désignation de l’organe de révision pour les comptes communaux
7. Promotions civiques
8. Divers

Le procès-verbal ne sera pas lu en assemblée. Il peut être consulté à l’Administration communale dans les 10 jours précédant l’assemblée et sera remis aux citoyens sur demande.

Le budget 2011 peut être consulté auprès de l’Administration communale dans les 10 jours précédant l’assemblée communale. Il sera remis aux citoyens, sur demande.


Le Conseil communal

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